Conditions Generales d Utilisation

Les presentes Conditions Generales d'Utilisation (CGU) regissent l'acces et l'utilisation du site internet Haptom. En accedant au site, vous acceptez sans reserve les presentes conditions, conformement a la directive europeenne sur le commerce electronique (2000/31/CE).

Objet

Les presentes CGU ont pour objet de definir les conditions d'acces et d'utilisation du site internet accessible a l'adresse [A COMPLETER: URL du site]. Le site est un site vitrine presentant les services de conseil et d'integration en intelligence artificielle proposes par [A COMPLETER: nom de l'entreprise].

Acces au site

Le site est accessible gratuitement a tout utilisateur disposant d'un acces a Internet. Tous les couts lies a l'acces au site (materiel informatique, connexion Internet, etc.) sont a la charge de l'utilisateur.

[A COMPLETER: nom de l'entreprise] met en oeuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un acces continu au site, mais ne peut garantir une disponibilite permanente. L'acces au site peut etre interrompu a tout moment pour des raisons de maintenance, de mise a jour ou pour toute autre raison technique.

Propriete intellectuelle

L'ensemble des elements composant le site (textes, images, logos, design, code source, structure) est protege par les lois relatives a la propriete intellectuelle.

Toute reproduction, representation, diffusion ou redistribution, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation prealable et ecrite de [A COMPLETER: nom de l'entreprise], est strictement interdite et constitue une contrefacon sanctionnee par le droit applicable.

Responsabilite

Responsabilite de l'editeur

[A COMPLETER: nom de l'entreprise] s'efforce de fournir des informations aussi precises que possible sur le site. Toutefois, l'entreprise ne saurait etre tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise a jour de ces informations, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers.

Les informations presentees sur le site le sont a titre indicatif et ne constituent en aucun cas un engagement contractuel.

Responsabilite de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage a utiliser le site de maniere conforme aux presentes CGU et a la legislation en vigueur. Il s'interdit notamment :

• Toute utilisation abusive du formulaire de contact (spam, contenu illicite)
• Toute tentative d'acces non autorise aux systemes du site
• Toute action susceptible de porter atteinte au bon fonctionnement du site

Liens hypertextes

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Protection des donnees personnelles

Pour toute information relative a la collecte et au traitement de vos donnees personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialite.

Droit applicable

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Modification des CGU

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Contact

Pour toute question relative aux presentes CGU, vous pouvez nous contacter a l'adresse suivante : [A COMPLETER: adresse email de contact].

Derniere mise a jour : fevrier 2026